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Conditions Générales d’Utilisation
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Mentions légales du Site internet d’EquiLiberté 79

1 - ACCEPTATION

Tout accès au site web d’EquiLiberté©79, et/ou toute recherche effectuée sur ledit site, et/ou toute utilisation dudit site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu dudit site par l’utilisateur vaut acceptation des Conditions d’Utilisation du site web d’EquiLiberté©79 telles que définies ci après.

2 - OBJET DU SITE WEB

Toutes les informations contenues sur le site web et sous–domaines, présents et à venir, d’EquiLiberté©79 et plus généralement l’ensemble des éléments, incluant notamment, les logiciels, données, textes, graphismes, images, sons, vidéos, logos, symboles, code html ci-après dénommé le “Contenu”, ne sont mises à la disposition des utilisateurs qu’à titre indicatif. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme une offre commerciale, une licence, un conseil, une relation professionnelle entre l’utilisateur et d’EquiLiberté©79. Le Contenu fourni sur ce site n’exonère pas l’utilisateur de procéder par lui-même au contrôle de l’information fournie.

3 - LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS.

EquiLiberté©79 n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site web d’EquiLiberté©79 et un site tiers ne signifie pas qu'EquiLiberté©79 assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait.

Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité.

Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable d’EquiLiberté©79 à tout utilisateur du site web d’EquiLiberté©79, de créer, sur n’importe quel autre site web, tout lien hypertexte y compris un lien hypertexte dit “profond” avec une page du site web d’EquiLiberté© et de le combiner avec la technique du “framing” ou toute autre technique similaire permettant de renvoyer directement aux pages secondaires du site web d’EquiLiberté©79 sans passer par sa page d’accueil.

4 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web et les sous-domaines, présents et à venir, d’EquiLiberté©79 sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive d’EquiLiberté©79. Le Contenu de ce site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et restent la propriété d’EquiLiberté©79 ou d’un tiers.

L’utilisateur ne doit utiliser le Contenu du site que pour des besoins personnels et non commerciaux. Toute autre utilisation ou modification du contenu du site web d’EquiLiberté©79 est interdit sans l’accord écrit préalable d’EquiLiberté©79.

5 - GARANTIES ET RESPONSABILITES

Le Contenu du site web d’EquiLiberté©79 - y compris les logiciels pouvant y être téléchargés, est fourni ” en l’état “, sans garantie d’aucune sorte, ni expresse,  ni tacite autre que celle prévue par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le Contenu réponde aux besoins de l’utilisateur ni que le Contenu soit à jour.

Bien qu’EquiLiberté©79 s’efforce de fournir un Contenu fiable sur son site web, elle ne garantit pas que son site web soit exempt d’inexactitudes, d’erreurs typographiques, d’omissions et /ou de virus. EquiLiberté©79 se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au Contenu de son site web.

EquiLiberté©79 ne garantit pas les résultats liés à l’utilisation d’un logiciel disponible sur son site web. L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation des informations contenues sur ce site. Le Contenu du site n’étend pas ni ne modifie en aucune façon la garantie qui pourrait s’appliquer au titre des relations contractuelles existantes entre l’utilisateur et EquiLiberté©79.

Dans la mesure de ce que la loi permet et des engagements expressément pris par EquiLiberté©79 sur le Site qu’elle a mis en ligne, d’EquiLiberté©79, ni aucun de ses organismes affiliés, ni ses dirigeants, bénévoles ou employés ou autres représentants, ne peuvent être tenus responsables des dommages aux utilisateurs du Site, que ce soit directement ou indirectement, ceux-ci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, tout préjudice financier ou commercial, perte de programme du système d’information ou autre de l’utilisateur, même si EquiLiberté©79 a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.

EquiLiberté©79 se réserve le droit à tout moment d’interrompre ou suspendre tout ou partie des Services qu’elle propose ou encore de modifier les Services existants pour en améliorer les facilités d’utilisation et ce sans obligation d’information préalable, ni d’indemnisation quelconque.

EquiLiberté©79 ne garantit pas la conformité du Site à un usage ou besoin spécifique, ni un fonctionnement exempt d’interruptions, d’erreurs, de perturbations, de virus ou défaillances quelle qu’en soit la cause, cas de force majeure, fait d’autrui ou autre, ni la véracité, la fiabilité ou l’exactitude des informations mises en ligne ou la qualité des Services ou la conformité des Services ou des résultats recherchés aux attentes de l’Utilisateur.

6 - DONNEES PERSONNELLES ET COOKIE

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un message par le lien «Secrétaire» en page « contacts » ou par courrier adressé à EquiLiberté©79 . 1 La Catin . 79350 Faye l'Abesse.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

7 - AVERTISSEMENT AUX UTILISATEURS

 EquiLiberté©79 n’assume aucune obligation de contrôle des informations que l’utilisateur peut divulguer sur le site web d’EquiLiberté©79. A ce titre, l’utilisateur garantit que n’importe quelle information, ou Elément (le terme “Elément” désigne tout projet, fichier ou autres pièces jointes envoyés) ou commentaire autre que des données personnelles, que l’utilisateur peut transmettre à EquiLiberté©79 par le site web de cette dernière, ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, ou Eléments ou commentaires, seront traités comme non-confidentiels et non-propriétaires. En soumettant ainsi n’importe quelle information, Elément ou commentaire, l’utilisateur donne à EquiLiberté©79 tout droit nécessaire, de manière illimitée et irrévocable, pour employer, exécuter, montrer, modifier et transmettre de tels informations, Eléments ou commentaires, y compris n’importe quel suggestion , concept ou savoir-faire. EquiLiberté©79 se réserve le droit d’employer de tels informations, éléments ou commentaires de n’importe quelle façon qu’elle choisira.

8 - LOI APPLICABLE - INDEPENDANCE DES CLAUSES

Toute difficulté, réclamation ou litige provenant ou lié(e) aux présentes Conditions d’Utilisation sera régi(e) selon la loi française. La compétence territoriale des juridictions est fixée par le lieu de domiciliation d’EquiLiberté©79 au jour de la survenance de ladite difficulté, réclamation ou litige.

9 - MODIFICATION DES CONDITIONS D’UTILISATION

EquiLiberté©79 se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation de son site web à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site web et devront périodiquement lire les Conditions d’Utilisation.

10 – MENTIONS LEGALES

Informations sur l’éditeur du site :

-  EquiLiberté©79

-  Association régie par la loi de 1901 déclarée le 28.11.2001- n°0793004220 à la sous-préfecture de Parthenay

-  Siège social (chez son Président) : 1 La Catin . 79350 . Faye l'Abesse

-  Téléphone : Bernard Giret  05 49 72 47 93

-  Président d’EquiLiberté©79 : Bernard Giret

-  Directeur de la publication : Bernard Giret

Informations sur le concepteur, l’hébergement et le mainteneur du site :

-  Création et conception du dessin du logo initial : bénévolement par Jean-François Tijou

-  Conception, création du site Internet : bénévolement par Maryse Ducrot aidée par Jean-Pierre Lecque

-  Hébergement du site :
  Atelier de la Micro
  
9, rue de la Treille - 44450 La Chapelle Basse Mer - France - Tel: 06 06 49 85 90

-  Administration du site : collective par les Membres du Conseil d’administration d’EquiLiberté©79

-  Propriété du Site :
  
EquiLiberté©79 est le propriétaire du présent domaine : equiliberte79.com et de l’ensemble de ses sous-domaines présents et à venir.

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Réunion de bureau
Ven Nov 17, 2017 @20:30 -
Conseil Administration
Dim Nov 19, 2017 @09:00 - 17:30
Bien Être alimentaire du Cheval
Ven Déc 01, 2017 @18:00 - 23:00
Forum EquiLIberté National
Sam Déc 02, 2017 @09:00 - 18:00
Assemblée Générale EquiLIberté National
Dim Déc 10, 2017
La Chouette Cavale
Ven Jan 19, 2018 @20:00 - 21:00
Réunion de bureau
Dim Jan 28, 2018
Cheval Pieds Nus
Sam Fév 03, 2018 @14:00 - 22:00
Assemblée Générale EquiLIberté 79
Dim Mar 04, 2018
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Ven Mar 09, 2018 @20:00 - 21:00
Réunion de bureau
Dim Mar 11, 2018
Attelage Spécial Randonnée
Ven Mar 16, 2018 @20:30 -
Conseil administration
Dim Mar 25, 2018
Équitation Comportementale
Mar Mai 01, 2018
Rando du Muguet
Dim Mai 20, 2018
Rallye de l'ARB
Dim Mai 27, 2018
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Dim Jui 03, 2018
Rando Aventure
Ven Jui 08, 2018 @20:00 - 21:00
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Conseil administration
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La Chouette Balade
Dim Jui 24, 2018
Le Courliton
Dim Juil 01, 2018
Rallye de La Vaubaillou
Ven Juil 20, 2018
Rassemblement National EquiLIberté
Dim Aoû 26, 2018
Rallye du Pin
Ven Aoû 31, 2018
La Virée d'Équiliberté 79
Ven Sep 07, 2018 @20:00 - 21:00
Réunion de bureau
Ven Sep 14, 2018 @20:30 -
Conseil administration
Dim Sep 23, 2018
Rando de l'Autize
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